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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOYEZ
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H7 SMART-WALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H7 SMART-WALL
HOYEZ, SAS

Numéro de dépôt :
4000301
Date de dépôt :
23/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2023
H7 SMART-WALL de HOYEZ

Présentation de la marque H7 SMART-WALL

Déposée par voie électronique le 23 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOYEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H7 SMART-WALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOYEZ domicilié(e) 71 RUE DE LILLE - 59710 - AVELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 501 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOYEZ, Mme. STEPHANIE BRICOUT domicilié(e) 71 RUE DE LILLE - 59710 - AVELIN - France.

La marque H7 SMART-WALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H7 SMART-WALL est expirée depuis le 23 avril 2023.

HOYEZ a également déposé les autres marques suivantes : TERTIAL , QUIETO , LUGN , O-E3 , myo , Myo, my openspace , LUCIAL , CLOISON HOYEZ = LA TECHNOLOGIE DE LA LIBERTE , myO Quieto , KRISTAL


HOYEZ, SAS - 71 RUE DE LILLE - 59710 - AVELIN - France - SIREN 469501621


HOYEZ, Mme. STEPHANIE BRICOUT - 71 RUE DE LILLE - 59710 - AVELIN - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.